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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.93
… Machines à meuler, à poncer ou à polir …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.96
… Machines à fendre, à trancher ou à dérouler …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.30
… Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner …
Section II > Chapitre 12 > Position 1204 > 1204.00
… Graines de lin, même concassées …
Section II > Chapitre 12 > Position 1206 > 1206.00
… Graines de tournesol, même concassées …
Section II > Chapitre 12 > Position 1207 > 1207.60
… Graines de carthame (Carthamus tinctorius) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.2 > 2523.21
… Ciments blancs, même colorés artificiellement …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.40
… Contenant principalement de l'aluminium …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.20
… Hameçons, même montés sur avançons …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. …