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Système harmonisé
Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La présente … le terme cermets s'entend d'un produit contenant une combinaison hétérogène microscopique d'un composant …Legal note
… du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de … le terme cermets s'entend d'un produit contenant une combinaison hétérogène microscopique d'un composant …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles …Legal note
… . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles … , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑ Pour l'application …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …