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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations …
Explanatory notes
… d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations … des boissons, par exemple) ou pour d'autres industries, notamment la savonnerie : 1) Les mélanges d'huiles … la plus grande partie du menthol et qui contient, notamment, 63 % de menthone et 16 % de menthol), de l'huile …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou …
Explanatory notes
… bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou … (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou … (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 3001.20 - Extraits de … moelles épinières, foies, reins, rates, pancréas, glandes mammaires, testicules, ovaires, etc.). B) Les extraits à … complexes (mucopolysaccharides) provenant de tissus de mammifères. Sa composition varie selon l'origine des tissus. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de …
Explanatory notes
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de … conçus pour une tension excédant 1.000 volts. Sont notamment repris ici : A) Les coupe‑circuit à fusibles et …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …