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Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… ci‑dessus, mesurent généralement 200 x 100 x 35 mm ou 150 x 70 x 30 mm et servent principalement à la fabrication, par …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… ( n ° 26.01 ) et les terres colorantes contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe 2 O 3 ( n ° 28.21 … Ces produits contiennent, naturellement, plus de 70 % de fer combiné. B.‑ ECUME DE MER NATURELLE (MEME EN …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… a)  Les sucreries, contenant de l'extrait de malt, du n° 17.04 .           b)  Les bières et autres boissons à base … exclus les produits ayant le caractère de sucreries ( n° 17.04 ) et les produits contenant en poids 5 % ou plus de …

Section VI > Chapitre 29

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… N° 28.21  ‑ Terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe 2 O 3 . N° 28.22  …

Section II > Chapitre 7 > Position 0702

Explanatory notes

07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente …

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