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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …
Explanatory notes
… poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 4408.10 - De conifères - … poncées ou assemblées en bout, par jointure digitale, par exemple (voir les Considérations générales du présent …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de …
Explanatory notes
… vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de … La présente position comprend : A) Le sang humain (par exemple, le sang humain en ampoules scellées). B) Le sang …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …