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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.4
… Seiches et sépioles; calmars et encornets …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.10
… Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808 > 4808.10
… Papiers et cartons ondulés, même perforés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.4
… Papiers et cartons gommés ou adhésifs …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.30
… Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de …
Explanatory notes
… couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de … pointues pour couper et frotter les peaux sur les ongles, pinces à ongles et coupe‑ongles. Les assortiments d'outils … ou autres objets, tels que polissoirs à ongles et pinces à épiler qui, pris isolément, suivraient leur régime propre. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; …
Explanatory notes
… même de constitution chimique définie (+). - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse neige (+) . 8430.10 - Sonnettes de battage et … nivellement, tassement, roulage de terres, battage de pilotis, etc.). Elle comprend également les sonnettes de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques …
Explanatory notes
… sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques … et films plans photographiques, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles . Ces plaques et films … matière plastique; elle peut même consister en métal ou en pierre, pour les procédés d'impression photomécaniques. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …