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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.9 > 5509.92
… Mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.20
… En métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux …
Explanatory notes
… d'adapter les machines à un travail particulier, soit en mécanismes qui leur confèrent des possibilités … comptables, etc. 2) Les dispositifs à espacer pour ces mêmes machines. 3) Les dispositifs pour relever, sous … pour machines à écrire. 6) Les pochoirs et les plaques métalliques, non estampées, mais reconnaissables comme …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, … et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, … et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches tissées, tressées ou tricotées, … ou bien coupées de longueur et munies ou non d'accessoires métalliques (bouts ferrés, par exemple) destinés à faciliter …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34
… 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.44
… 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.46
… 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.34
… 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.44
… 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …