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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. … bitumineux mais peut être mélangé avec d’autres distillats obtenus à partir de pétrole ou de minéraux bitumineux (de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le … et appareils 8477.90 - Parties Cette position se rapporte aux machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou … les chambres à air. 3) Les machines et appareils spéciaux à découper les fils de caoutchouc. 4) Les presses …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
Explanatory notes
… sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables Exception faite des sables … ou moins fines provenant de la désagrégation naturelle des minéraux, mais à l'exclusion des sables et des poudres …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés … de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés … de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
Explanatory notes
… ou de la distillation du lignite ou de la tourbe, analogues aux précédents, mais qui contiennent une proportion plus … naphténiques et phénoliques. 3) Les autres goudrons minéraux obtenus au cours de la gazéification des charbons …Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …
Explanatory notes
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est … se présente sous la forme soit d'un liquide plus ou moins visqueux ou d'une pâte, de couleur blanchâtre (gluten dit … sont la gliadine et la gluténine . La présence de ces deux protéines caractérise le gluten de froment et lui …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
Explanatory notes
… ou en tubes. 4813.10 ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y … être utilisés sur les machines à cigarettes (5 cm maximum généralement). 4) En rouleaux d'une largeur excédant …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
Explanatory notes
… de l’espèce Gallus Domesticus : 0207.11 ‑ - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 0207.12 ‑ - Non découpés en …Section VI > Chapitre 36
Explanatory notes
… définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n … préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux; b) les combustibles liquides et gaz …Legal note
… définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n … préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux; b) les combustibles liquides et gaz …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses …