… médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ( n° 30.05 ). b) Les ouates, imprégnées, enduites ou recouvertes … brillant, etc. ou préparations similaires ( n° 34.05) , d'adoucissant pour textiles ( n° 38.09 ), par exemple) …
… brillant, etc. ou préparations similaires ( n° 34.05 ), d'adoucissant pour textiles ( n° 38.09 ), par exemple) … recouverts de poudres ou de grains d'abrasifs ( n° 68.05 ) ou de mica aggloméré ou reconstitué ( n° 68.14 ). k) …
… nitrate de sodium même purs, qui relèvent des n°s 31.02 ou 31.05 (voir aussi les exclusions ci‑après). Les nitrates … d'ammonium et de nitrate d'ammonium ( n°s 31.02 ou 31.05 ). d) Les explosifs consistant en mélange de nitrates …
… rhénium et thallium). 3) Le mercure du n° 28.05. 4) Les métaux du n° 28.44. Dans certains cas, on en … naturels des métaux alcalins ou alcalino‑terreux du n° 28.05 (sodium, lithium, potassium, rubidium, césium, calcium, …
… tissus - Imprimés : 5210.51 - - A armure toile 5210.59 - - Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici … ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les tissus du n° 58.01 . c) Les tissus …
… à récurer, même contenant du savon, relèvent du n ° 34.05 . 2) Les savons de ménage , qui peuvent être colorés … les dentifrices (y compris les savons dentifrices) ( n°s 33.05 et 33.06 respectivement). e) Les agents de surface …
… le produit de la sécrétion du cachalot et relève du n ° 05.10 . L ' ambroïde est une substance minérale plus … d'excavations sont exclus de la présente position ( n° 25.05 ). 7) Les terres de pouzzolane, de santorin, de trass …
… sonnerie ou une sirène (voir la Note explicative du n° 91.05). 2) Les horodateurs et les horocompteurs , appareils … de stade avec cadran horaire relèvent, par contre, du n° 91.05 . 8) Les compteurs de secondes , qui servent à …
… capillaires sous forme de pommade relèvent du n ° 33.05 . C. Sous‑produits terpéniques. Cette position … ou d'autres traitements des bois de conifères ( n° 38.05 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 3301.12 …
… comporter de bâti. Les meules avec bâti relèvent du n° 82.05 si elles fonctionnent à la main ou à pédale ou des … l'industrie horlogère ou la mécanique fine, etc.) ( n° 68.05 ). c) Les petites meules ne pouvant être utilisées …
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