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Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de … n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les conjugués …

Legal note

… comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de … n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les conjugués …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43

INN

… … flutriciclamide (18F) … gallium (68Ga) gozétotide … acide iocanlidique (123I) … girentuximab iodé (124I) … iodine …

Section IX > Chapitre 44

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

…        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement … 31;        e)   les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06);        … du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants …

Legal note

…        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement … 31;        e)   les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06);        … du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les … sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et … du Chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑  …

Legal note

… a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les … sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et … du Chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑  …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); … mélanges d'isomères ( autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non, relèvent, … sont présents dans la molécule des composés polycycliques (hydrocarbures polycycliques, composés hétérocycliques, par …

Legal note

… des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); …

Section XI > Chapitre 62

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets …

Legal note

… de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

…        c)  de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de … de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux … sous les états prévus au présent Chapitre peuvent aussi, occasionnellement, être présentés dans des contenants …

Legal note

…        c)  de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de … de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux …

Section XIV > Chapitre 71

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