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Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

…        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les …

Legal note

…        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les …

Section XI

Explanatory notes

… et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou 68.13;          …

Legal note

… et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou 68.13;          …

Section XVII

Explanatory notes

… à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les … 4.‑  Dans la présente Section :        a)   les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur … de robinetterie, notamment les robinets de vidange pour radiateurs, les valves pour chambres à air, etc. ( n° 84.81 …

Legal note

… à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les … 4.‑  Dans la présente Section :        a)   les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur … du Chapitre 87;        c)   les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, … le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. … et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, …

Legal note

… et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, … le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations …

Legal note

… à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations …

Section I > Chapitre 4

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux alinéas a) 2) ou a) 8) …

Legal note

… les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux alinéas a) 2) ou a) 8) …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de … à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de …

Legal note

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de … à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C …

Legal note

… à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même … à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65;        …

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… des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même … à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65;        …

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