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Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… Chapitre. Pour l'application de cette Note, l'expression ayant subi un laminage à chaud grossier se rapporte à des produits ayant subi une opération de laminage leur conférant un …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… tissus, on peut citer ceux qui sont imprégnés de substances ayant simplement pour effet de les rendre infroissables, … de sol ( n° 59.04 ). c)    Les tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux ( n° 59.05 ). d)    …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… roulant sur voies ferrées ( n° 93.01 ). c)     Les articles ayant le caractère de jouets ( n° 95.03 ). d)    Le matériel …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… des voies ferrées de toutes sortes (chemins de fer, tramways, voies Decauville, etc.). 1)    Les rails sont des … (de forme aplatie ou ronde), à ornière, à glissières (pour tramways électriques), les rails conducteurs, etc.        Ce …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… du genre Calamus , croissant surtout dans les pays sud‑asiatiques. Ces tiges flexibles sont cylindriques, … humides, aussi bien dans les zones tempérées que dans les pays exotiques. La dénomination roseaux se rapporte plus …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… brisés). C'est ainsi, par exemple, que le riz précuit ayant subi une cuisson complète ou partielle puis une … couvre pas les grains de céréales simplement travaillés ou ayant subi l'une des transformations mentionnées …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… donc le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues, le … plaques, feuilles et bandes de caoutchouc non vulcanisé, ayant subi des ouvraisons autres qu’un simple travail de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… ‑ Thons (du genre Thunnus ), listaos (bonites à ventre rayé) ( Katsuwonus pelamis ), à l’exclusion des abats de … ( Thunnus albacares ) 0302.33 ‑ ‑ Listaos (bonites à ventre rayé) ( Katsuwonus pelamis ) 0302.34 ‑ ‑ Thons obèses ( …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… de sièges, etc.; construction de transporteurs et de rayonnages; comme armatures de matériaux de construction … déploie ensuite de manière à obtenir des mailles régulières ayant généralement la forme de losanges approchés. En raison …