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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4414 > 4414.10
… En bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.1 > 4418.11
… En bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.2 > 4418.21
… En bois tropicaux …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.3 > 0106.31
… Oiseaux de proie …
Section I > Chapitre 5 > Position 0511 > 0511.10
… Sperme de taureaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments …
Explanatory notes
… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en assortiments … couvre des assortiments d'outils relevant d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient … les assortiments d'outils de mécanicien comprenant des jeux de douilles, des clés à molette, des tournevis, des …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais … privés de leur eau de constitution par divers moyens. Les principaux légumes ainsi traités sont les pommes de terre, … trémelles ( Tremella spp. ), les truffes, les carottes, les choux, les épinards. Ils se présentent le plus souvent sous …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils …
Explanatory notes
… pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils … C) Cisailles à métaux et outils similaires , y compris ceux utilisés pour le découpage des métaux en feuilles, en …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …