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Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    …

Legal note

… et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. …

Legal note

… parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

…        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); …

Legal note

…        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, …

Legal note

… considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… 1. Seiche (Sepia officinalis) lyophilisée, sous forme de poudre, obtenue à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

Classification opinions

… appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19

Classification opinions

… ou les deux faces, d’une tôle ou feuille mince en cuivre affiné et destinées à la fabrication des circuits imprimés, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.50

Classification opinions

… de fils en fibres de polyesters légèrement imprégnés de paraffine, destinées à être utilisées comme fils d'arcades …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… , munis de lames en caoutchouc synthétique ou naturel, de griffes de fixation métalliques ainsi que d'adaptateurs …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20

Classification opinions

… 1. Substitut de greffon osseux constitué de sulfate de calcium de qualité …

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