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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de … 8450.12 - - Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée 8450.19 - - Autres 8450.20 - Machines d'une … à laver effectuant, après sélection du programme et sans intervention de l'usager, les travaux de lavage, rinçage et …Section XI > Chapitre 51 > Position 5104
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …
Explanatory notes
… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les … de poils fins ou grossiers, c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenus par effilochage de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances …
Explanatory notes
… des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances … de boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons 3302.90 - Autres … Les produits obtenus par extraction d'un ou plusieurs ingrédients des huiles essentielles, des résinoïdes ou des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long …
Explanatory notes
… et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) … bois reconnaissables comme étant destinées à faire partie intégrante d'un meuble, telles que les baguettes dentées …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). … de prise de son et d'amplification parmi lesquels on distingue : a) Les pianos droits , c'est‑à‑dire les pianos …Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
… Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. …
Explanatory notes
… 51.12 ‑ Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5112.11 ‑ ‑ …Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
… Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. …
Explanatory notes
… 51.11 ‑ Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5111.11 ‑ ‑ …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …