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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+). - Tuiles, … briques, carreaux, tuiles, treillis pour plafonnage en fils de fer garnis de plaquettes de ciments, dalles, … architectoniques ou pour jardins, statues, statuettes, figures d'animaux, objets d'ornement. Relèvent également de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids …
Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, … dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à la distillation; par …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus … espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus … espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au … c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, avec ou sans retordage ou câblage, de la schappe ou …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au … pour la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la … cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de … du liquide ou du gaz, comportent un serpentin fixé sur la paroi interne de l'enveloppe et dans lequel la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… sont supérieurs et la longueur inférieure à ceux du produit final; 2) un laminage à chaud sur mandrin : ‑ soit … poussant par étirages successifs à travers une série de filières; ‑ soit dans un laminoir réducteur‑tireur. … Dans ce dernier cas le tube obtenu est déjà un tube fini. B) Filage à chaud par extrusion dans une presse, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …