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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.50
… Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du …
Explanatory notes
… compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du … à poncer ou à polir 8465.94 - - Machines à cintrer ou à assembler 8465.95 - - Machines à percer ou à mortaiser … pièce en agissant sur sa texture. 7) Les machines à assembler . Parmi celles-ci on peut citer : a) Les machines …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). … la proportion relative de ces trois corps et la présence possible d'oxydes de fer ou de manganèse, les granits ont des couleurs variables (granits verts, gris, roses, rouges, etc.). Les …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles …
Explanatory notes
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles … très variés. Ces tresses peuvent être juxtaposées et assemblées, par couture ou autrement, pour former des … matières à tresser assemblées longitudinalement en forme de câbles ou de bandes. On range ici notamment : a) Les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, … - - Autres - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, … en verre ordinaire, en cristal au plomb, en verre à faible coefficient de dilatation (par exemple, au …Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …