… de toilette, cuisines, même s'ils sont conçus pour être fixés au mur ou y être encastrés, etc. Sont exclus de ces … ). b) Les baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires du n° 69.10 . c) Les statuettes et …
… excédant 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements industriels … d'être facilement déplacés, ainsi que certains récipients fixes. Lorsqu'ils sont de grandes dimensions, les récipients …
… similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni … analogue. Ces plaques sont normalement destinées à être fixées ou installées en permanence (par exemple, les …
… l’artiste opère généralement comme suit : Il commence par fixer son idée en une maquette , le plus souvent de grandeur … servi au moulage d’un nombre très limité d’exemplaires fixé d’avance par l’artiste, ou encore, conservé dans un …
… colorantes les composés insolubles dans l'eau obtenus par fixation d'une matière colorante organique naturelle … terres siliceuses fossiles, carbonate de calcium, etc.). La fixation de la matière colorante sur le support est …
… conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre … n° 84.56 ). b) Les centres d'usinage, les machines à poste fixe et les machines à stations multiples, pour le travail …
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