Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par … piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. …
Explanatory notes
… en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par … piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. La présente position couvre les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… 1. Verre de protection pour écran de tableau de bord numérique … fois découpé selon la forme voulue et trempé, le verre est recouvert d’une couche de matrice noire (BM) le long des …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier … du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans …Legal note
… du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à … pour le marquage au fer, du n° 32.12; c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.20
… Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.20
… Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.20
… Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U …