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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.04 ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non … ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne … conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3209.10 - A base de polymères acryliques ou … dans un milieu aqueux, mélangés à des dispersions de matières colorantes insolubles (pigments minéraux ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. … A) Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont les craies, les fusains, les mines, les … crayons). B) Avec une gaine protectrice en bois ou en matière plastique ou quelquefois formée de plusieurs couches …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à … ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) constituées par des produits …Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES …
Explanatory notes
… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et … en matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires - Sacs, sachets, … tous genres de produits. Parmi eux on peut citer : a) Les récipients tels que boîtes, caisses, casiers, sacs (y …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.31
… A énergie éolienne …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818 > 4818.10
… Papier hygiénique …