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Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… 0801.11 - ‑ Desséchées 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) 0801.19 - ‑ Autres               ‑ Noix du … les noix de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou entièrement retirée. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… de toilette, dont la principale fonction est de parfumer le corps. Les parfums proprement dits , désignés aussi sous le … ). b)    Les lotions après rasage et les désodorisants corporels ( n° 33.07 ). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Explanatory notes

… jupons, slips, culottes et articles similaires (linge de corps) et chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs … La présente position ne comprend pas les maillots de corps ( n° 61.09 ). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… etc. 2)    Les soutanes, chasubles, dalmatiques, surplis, chapes et autres vêtements ecclésiastiques ou … électrique, par exemple. 5)    Les vêtements spéciaux, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… - Montres- bracelets , fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage … - - Autres               - Autres montres‑bracelets, même incorporant un compteur de temps : 9101 .21 - - A remontage …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… pour installation contre l'incendie, composée d'un corps en laiton pourvu d'une partie tubulaire permettant de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… qui est monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps du motocycle, se compose de deux réservoirs de 25 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

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