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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne …
Explanatory notes
… à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne … ( autres que des armes) utilisant la déflagration de la poudre et énumérés ci‑après. On y range notamment : 1) Les … ne pouvant être chargées que par le canon (armes à feu à poudre noire) non conçues pour tirer des cartouches ni …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.20
… cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.20
… cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2
… (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.10
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.30
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.40
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³ …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou …