Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, …
Classification opinions
… en liaison descendante haut débit), UMTS (Système de télécommunications mobiles universelles), CDMA (Accès … d'un réseau, ajouter des données d'horodatage aux paquets, éliminer par filtrage les paquets qui n'ont pas d'intérêt, …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non …
Explanatory notes
… ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires … l'air et de devenir ainsi propres à la formation de films élastiques) ou qui modifient leurs autres propriétés, pour …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de …
Section V > Chapitre 25 > Position 2504
… Graphite naturel. …
Explanatory notes
… 25.04 - Graphite naturel. 2504.10 - En poudre ou en paillettes 2504.90 - … de creusets ou d'autres articles réfractaires, d'électrodes de fours ou autres pièces électriques. Le graphite artificiel ‑ qui ressemble au …Section II > Chapitre 12
… graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les … forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont … exemple en rendant inactives les enzymes lipolytiques et en éliminant une partie de l'humidité), en vue d'en extraire …Legal note
… forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont …Section XII > Chapitre 67
Explanatory notes
… en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); … Le n° 67.01 ne comprend pas : a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières … etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées …Legal note
… en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); … Le n° 67.01 ne comprend pas : a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières … etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …
Explanatory notes
… 85.42 - Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés … un ensemble de dispositifs électroniques, ayant une densité élevée en éléments ou en composants passifs et actifs, considérés …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres …
Explanatory notes
… comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres … graviers et toutes les pierres concassées (y compris des mélanges de différents types de pierres), des types … des routes, des voies ferrées ou autres ballasts. Elle couvre également les matériaux de construction de rebut …Section XV > Chapitre 75 > Position 7508
… Autres ouvrages en nickel. …
Explanatory notes
… A.‑ ANODES POUR NICKELAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR ELECTROLYSE Le présent groupe couvre les anodes en nickel affiné employées dans le nickelage par voie électrolytique. Ces anodes peuvent être obtenues par coulée, … extrusion ou à partir des cathodes ou autres formes électrodéposées du n° 75.02 . Elles se présentent : 1) …Section XV > Chapitre 75 > Position 7502
… Nickel sous forme brute. …