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Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2

… à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés  …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00

… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5

… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires  …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30

… aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20

… des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4

… ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits  …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs multifonctions, etc. Les aspirateurs remplissent … un sac intérieur ou extérieur ou dans un autre récipient alors que l’air aspiré et filtré est utilisé également pour …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Section XX > Chapitre 94

… luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques …

Explanatory notes

… luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques … Chapitre ne comprend pas :        a)     les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)     les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) … f)     les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties du Chapitre 85;        g)     les meubles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51

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