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Section XVI > Chapitre 84

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, …

Legal note

… la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.      Dans la Nomenclature, l'expression matières … qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer. Dans la Nomenclature, les termes « matières …

Legal note

… qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.      Dans la Nomenclature, l'expression matières …

Section XVI

Explanatory notes

… pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les articles à usages … ), ainsi que les articles en caoutchouc vulcanisé non durci, tels que les courroies transporteuses ou de …

Legal note

… pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les articles à usages …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), … ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est … pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux …

Legal note

… articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), … ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est … pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes … les bois filés et les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes …

Legal note

… rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes …

Section VI > Chapitre 38

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de … à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour … l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); …

Legal note

… par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de … à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour … l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections … Les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés … pour l'extraction des métaux des Sections XIV ou XV, du mercure ou des métaux du n° 28.44, même s'ils sont destinés …

Legal note

… utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections … Les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs … pour le transport des personnes (n°s 87.02 et 87.03), des marchandises (n° 87.04) ou pour usages spéciaux (n° 87.05). … les ports ou les aéroports, pour le transport des marchandises sur de courtes distances et les …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs …

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