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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.18
… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.28
… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.1 > 7210.12
… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.35
… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm …
Section II > Chapitre 6 > Position 0602 > 0602.30
… Rhododendrons et azalées, greffés ou non …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.54
… D'un poids au m² inférieur à 40 g …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104 > 4104.1 > 4104.11
… Pleine fleur, non refendue; côtés fleur …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104 > 4104.4 > 4104.41
… Pleine fleur, non refendue; côtés fleur …
Section I > Chapitre 1 > Position 0103 > 0103.9 > 0103.91
… D'un poids inférieur à 50 kg …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.10
… Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés …