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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ … être perforées, présentées en feuilles ou réunies en cahiers. Les autocollants imprimés destinés à être utilisés … ( n°s 73.26 , 76.16 , 79.07 etc., ou n° 83.10 , selon le cas). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N ° …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. … figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à la distillation; par conséquent, les figues de cactus ou figues de Barbarie sont exclues ( n° 08.10 ). …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types … (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions … ou encore composés d’un support en toutes matières (bois, carton, amiante‑ciment, tissu, etc.), recouvert sur l’une ou …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. ‑ En … ayant subi un travail de confection suffisamment caractéristique pour qu'il ne fasse pas de doute qu'elles … et ce, après une main‑d'oeuvre élémentaire : tel est le cas notamment des pièces d'étoffe dont l'un des bords …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur … l'une des formes suivantes : 1) En feuilles , réunies en cahiers (même revêtues de vignettes ou d'impressions), de …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, fraîches ou …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou …
Explanatory notes
… au moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position … simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés ou reliés, ils relèvent du n ° 49.01 . Quant aux … contenir de la publicité. La présente position couvre les catégories de publications suivantes : 1) Journaux , …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à … n° 29.29 . B.- IMINES Les imines , comme les imides, sont caractérisées par le groupe bivalent : =NH contenu dans leur … celle de l'urée, dans laquelle, au lieu de l'oxygène du carbonyle ( C=O), on a le groupe iminique (=NH) : H 2 NCONH …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour …