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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages …
Explanatory notes
… et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages … 3808.99 ‑ - Autres Cette position couvre un ensemble de produits ( autres que ceux ayant le caractère de médicaments … les mauvaises herbes, les rongeurs, les oiseaux, etc.; les produits destinés à repousser les parasites ou servant à la …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; …
Explanatory notes
… carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; … ferrures et articles similaires : 8302.41 - - Pour bâtiments 8302.42 ‑ ‑ Autres, pour meubles 8302.49 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 30
… Produits pharmaceutiques …
Explanatory notes
… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour … tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les conjugués d’anticorps et de …Legal note
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour … par voie intraveineuse (Section IV); b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les …Section XIII > Chapitre 69
… Produits céramiques …
Explanatory notes
… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés … le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. …Legal note
… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… essence de papeterie au bisulfite et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme …
Explanatory notes
… essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme … 3805.90 ‑ Autres Cette position couvre principalement des produits riches en terpènes (pinène alpha, nopinène ou … par entraînement à l'aide de vapeur d'eau) des sucs (exsudats) oléorésineux provenant des pins ou d'autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et …
Explanatory notes
… des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et … 8442.50 - Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de …