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Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.30

Classification opinions

… bulgur précuit présenté sous forme de grains travaillés - obtenu par cuisson des grains de blé dur qui sont ensuite … concassés et finalement tamisés suivant deux grosseurs pour obtenir du bulgur gros ou du bulgur fin. Adoption : 1994 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40

Classification opinions

… serpentin, ampoules pour recueillir le distillat, tubes et robinets) et des éléments en métal (bâti tubulaire, moteur … pour déplacement vertical), le tout étant fixé sur un socle mobile également en métal. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

Classification opinions

… : 1) réservoir d'eau équipé de chauffe-eau électriques; 2) robinet d’arrivée d’eau; 3) robinet d’évacuation de vapeur; 4) sonde de température (à …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… 1. Housses pour sièges de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces en cuir, … de revêtement permanent des sièges pour des véhicules automobiles spécifiques. Après montage des sièges, les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… « magiques », constitués essentiellement par un dispositif mobile formé d'une feuille d'aluminium, d'une feuille de … ces inscriptions par simple traction du dispositif mobile. Adoption : 1966 …

Section XI > Chapitre 50

Classification opinions

… les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés … inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… 1. Housse de protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière plastique, … humide ou boueux. Adoption : 1986 … 2. Housse de protection obtenue à partir de deux feuilles en matière plastique …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… des moteurs et des organes de transmission de véhicules automobiles, composés en poids de 65 % de caoutchouc … : 1994 … 2. Coupelle pour systèmes de freinage de véhicules automobiles , en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un …

Section XI > Chapitre 53

Classification opinions

… les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés … inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux …

Section XI > Chapitre 51

Classification opinions

… les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés … inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux …

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