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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés … combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la … épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : … point où il se ramollit mais sans se déformer. Le verre est ensuite refroidi rapidement par des procédés appropriés … appelés à trempe chimique ). Du fait de la tension interne qui résulte de ces traitements, ces verres ne se travaillent …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir … synthétique, le factice pour caoutchouc dérivé des huiles ainsi que les matières ci‑dessus régénérées, à la …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). … 27.14 ou 27.15 de la Nomenclature (brai de goudron de houille, asphaltes et bitumes naturels, résidus du traitement des huiles de pétrole et similaires, mélanges bitumineux, etc.), …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 … position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par broyage … et entièrement ou partiellement additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur … des n°s 72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Notes explicatives …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni … ‑ Autres La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et … peuvent être frais, séchés ou autrement conservés. L'huile d'œufs de tortues relève, en revanche, du n° 15.06 . …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble … cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, dispositifs de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51
… Produits de thérapie cellulaire …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2
… Additifs pour huiles lubrifiantes …