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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes …
Explanatory notes
… 28.44 ‑ Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments … 2844.10 ‑ Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et … produire des effets physiques ou chimiques tels que : 1) ionisation des gaz; 2) fluorescence; 3) impression de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y …
Explanatory notes
… et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y … exploitation normale. Sont donc rangés dans la présente position, pour autant que leur groupement constitue une …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés … ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les appareils mécaniques non électriques , … soit du Chapitre 84 , mais qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) Poids n'excédant pas 10 kg. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.7 > 2914.79
INN
… bromindione … clofénoxyde … écamsule … fluindarol … fluindione … nébicapone … nitisinone … nivimédone …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
Explanatory notes
… fibreuses cellulosiques 8439.99 - - Autres La présente position comprend les machines et appareils pour la … papier ou du carton en vue de leurs diverses utilisations, exception faite des machines à imprimer du n° 84.43 . I.‑ … désintégrer les copeaux en fibres sous l’effet d’une forte pression suivie d’une dépression brusque. B) Les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …