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Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, … machine, barres, profilés, fils). Ces transformations sont obtenues, notamment, par déformation plastique soit à chaud …

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… saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, …        les produits de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier; et …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… fonctionnalités telles qu’un appareil photographique numérique ou un système de navigation 6.‑  Au sens du … les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction … les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes ultrarapides qui possèdent une …

Legal note

… fonctionnalités telles qu’un appareil photographique numérique ou un système de navigation 6.‑  Au sens du … les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction … les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes ultrarapides qui possèdent une …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

…         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans … suite de découpage, usure ou autres motifs. 7.‑ Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus …

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…         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans … suite de découpage, usure ou autres motifs. 7.‑ Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation. 4.- Dans les n°s 29.04 à 29.06, 29.08 à 29.11, … de ces Sous-Chapitres placée la dernière par ordre de numérotation.        B)    Les esters de l'alcool éthylique … ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le Chapitre;                 3)  Les …

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… dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation. 4.- Dans les n°s 29.04 à 29.06, 29.08 à 29.11, … de ces Sous-Chapitres placée la dernière par ordre de numérotation.        B)    Les esters de l'alcool éthylique … ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le Chapitre;                 3)  Les …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… isolément (n° 84.23); les appareils de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les coupeuses de tous types … les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes (n° 85.25); les appareils de …

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… isolément (n° 84.23); les appareils de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les coupeuses de tous types … les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes (n° 85.25); les appareils de …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses … du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement … en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour …

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… légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses … du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement … en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… le cas, dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être valablement … à classer dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement …

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… le cas, dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être valablement …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait … l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette … stratifiés avec de la matière plastique les produits obtenus par assemblage d’une ou de plusieurs couches de tissus …

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… ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait … l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette … stratifiés avec de la matière plastique les produits obtenus par assemblage d’une ou de plusieurs couches de tissus …

Section IX > Chapitre 44

Section XV

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