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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2604
… Minerais de nickel et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.04 ‑ Minerais de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : …Section V > Chapitre 26 > Position 2613
… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.13 ‑ Minerais de molybdene et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de molybdène classés généralement sous cette …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en … ). c) Les mèches, rubans et bougies à base de soufre et similaires du n° 38.08 . …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
Explanatory notes
… instable et sensible à l'action de la chaleur ou de la lumière. Les solutions aqueuses sont incolores ou jaunâtres, … de calcium, soluble dans l'eau, sensible à l'action de la lumière, de la chaleur ou du gaz carbonique. Il altère les …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles …
Explanatory notes
… blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles … blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires 4820.20 ‑ Cahiers 4820.30 ‑ Classeurs, reliures …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La … (poly(méthacrylate de méthyle), polystyrène, etc.), en mica, en métal (grillage ou plaque percée de fentes). Parmi ces articles on peut citer notamment : les lunettes de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La … des : a) Corniches, frises et ornements architectoniques similaires ( n° 69.05 ). b) Articles contenant des métaux … est nettement accessoire, des objets constituant des miniatures sans utilité réelle. Il y a lieu, à cet égard, …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette … les cravaches, les badines, les sticks et objets similaires, de toute espèce, quelle que soit la matière dont … Cannes, cannes-sièges et articles similaires . Parmi les cannes relevant de la présente position, on peut …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles … constant ou variable, etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, figurent notamment : 1) Les tuyaux de … 2) Les autres tuyaux pour canalisations et usages similaires (tuyaux de descente des eaux de pluie, tuyaux …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …