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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941
Explanatory notes
… sont un type d’antimicrobiens, ce terme étant un terme générique désignant les substances ayant une activité contre …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.14
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.24
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.26
… mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.14
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.24
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XX > Chapitre 94
Explanatory notes
… communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03; … même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du … et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes …Legal note
… communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03; … même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du … et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.12
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …