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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5308 > 5308.20
… Fils de chanvre …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.10
… Couvertures chauffantes électriques …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1 > 9101.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.30
… Sacs de couchage …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position couvre : 1) Les … outils en bois , à l'exclusion des outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie … l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. Parmi les outils classés ici, on peut …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages …
Explanatory notes
… baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages … englobe également les fontaines-lavabos. Les réservoirs de chasse en céramique restent classés dans la présente …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.10
… Colophanes et acides résiniques …