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Système harmonisé
Section XVIII
… OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU …
Explanatory notes
… OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; …
Classification opinions
… 1 % d'épices, d'huile de canola et d'environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, … sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, … 4401.41 - - Sciures 4401.49 - - Autres La présente position couvre : A) Le bois de chauffage , qui se … la forme de plaquettes (fragments peu épais, rigides et grossièrement quadrangulaires) ou de particules (fragments …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous …
Classification opinions
… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines … des menus fragments de manioc et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz … fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz … fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. …
Explanatory notes
… ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, … directe des minerais de fer 7203.90 ‑ Autres La présente position comprend les produits ferreux obtenus par réduction du minerai sans fusion (voir les Considérations générales du présent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.44
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …