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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… 3- (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/2. Adoption : 2018 … (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/1. Adoption : 2018 … en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… photographique et un haut-parleur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 … … par la commande des fonctions tactiles. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 A … électro-conductrice et thermorésistante. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 … …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… (principe actif), 7,2 % de butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz … facilitant le décrochage des lentes mortes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Collier pour chiens , en …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 3824.99/19 et … essentielles (20 %) et de glycérine (80 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 3. Produit chimique, constitué … inhalée par l'utilisateur de la pipe à eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… à la marche des bébés en toute sécurité. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Armoire en matières … et aux rayonnements ultra-violets (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2018 … 3. … qu'aux rayonnements ultra-violets (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2018 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… présenté en rouleau et est utilisé pour la confection de gilets pare-balles. Application des RGI 1 (Note 1 h) de la Section XI) et 6. Adoption : 2019 … … avec la nourriture, est transparente. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… des frites et des juliennes de légumes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Coupe-légumes (dimensions … en utilisant la trancheuse à double lame. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Coupe-légumes (H x L x P) … à 200 kg par heure (2 à 3,6 kg par minute). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… ses bouts. La couche supérieure est vernie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 2. Panneau multicouches pour … ses rives. La couche supérieure est vernie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 3. Panneau multicouches pour … ses rives. La couche supérieure est vernie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… composition des vernis et des peintures). Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption : 2016 … 2. … composition des vernis et des peintures). Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption : 2016 … 3. … favorise l’adhérence des émaux de finition. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… généralement présenté avec deux stylets électroniques, un logiciel d’installation et un manuel d’utilisation. Ce … automatique de traitement de l’information. Application des RGI 1 ( Note 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2018 … 2. … à bille à cartouche d’encre traditionnel. Application des RGI 1 (Note 6 C) du Chapitre 84) et 6.  Adoption : 2022 …