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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non … tels que le diphényle ou les terphényles). 3) Le fluide réfrigérant , nécessaire à l'élimination de la … (cartouches), tuyauteries pour la circulation du fluide réfrigérant, soupapes, mécanismes pour le guidage ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux … colloïdal ‑ Composés d'argent : 2843.21 ‑ ‑ Nitrate d'argent 2843.29 ‑ ‑ Autres 2843.30 ‑ Composés d'or … ‑ Autres composés; amalgames A.‑ METAUX PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
Explanatory notes
… sulfures, etc.) rappelant ceux des sels de métaux des hydracides repris au Sous‑Chapitre V, constituent, en réalité, des combinaisons non métalliques comprenant : 1) … des métaux et les sulfures des métaux (voir les Considérations générales du Sous‑Chapitre I) ou de l'ion …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
Explanatory notes
… mécaniques simples, tels que rouleaux d'entraînement ou de guidage du fil ou du tissu, cylindres presseurs pour exprimer l'excès de liquide, agitateurs à pales, etc. Elles sont utilisées pour exécuter …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques …