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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.74
… Anguilles (Anguilla spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.26
… Anguilles (Anguilla spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.92
… Anguilles (Anguilla spp.) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.20
… Oscilloscopes et oscillographes …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou …
Explanatory notes
… 49.09 ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des … des faces est entièrement ou sur une moitié consacrée à une illustration. Elles peuvent être présentées en feuilles, … mentions ou motifs publicitaires accessoires ou bien des illustrations de format réduit) relèvent également de la …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, … et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, … et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - De laine ou de poils fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De fibres …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons … couvertures; ‑ linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine; ‑ articles …Legal note
… 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ Ce … couvertures; ‑ linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine; ‑ articles …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.40
… Outils à tarauder ou à fileter …