Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4
… Autres instruments et appareils optiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.80
… Autres instruments, appareils et machines …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les …
Explanatory notes
… la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, …
Explanatory notes
… d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, … de sel, de sucre ou de mélasse, d'extraits de malt ou de fruits, ou de cacao (voir la Note 3 du présent Chapitre), … humide et chaude et sous forte pression. En diminuant brusquement la pression et en projetant les grains en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.11
… Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501 > 4501.10
… Liège naturel brut ou simplement préparé …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.4 > 7110.41
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.1 > 6810.11
… Blocs et briques pour la construction …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.30
… Serrures des types utilisés pour meubles …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.4
… Autres garnitures, ferrures et articles similaires …