Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4
… Autres instruments et appareils optiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.80
… Autres instruments, appareils et machines …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les …
Explanatory notes
… la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, …
Explanatory notes
… d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, … de sel, de sucre ou de mélasse, d'extraits de malt ou de fruits, ou de cacao (voir la Note 3 du présent Chapitre), … humide et chaude et sous forte pression. En diminuant brusquement la pression et en projetant les grains en …Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.60
… Ecorce de cerisier africain (Prunus africana) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1510 > 1510.10
… Huile de grignons d’olive brute …
Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.2 > 1512.21
… Huile brute, même dépourvue de gossypol …
Section III > Chapitre 15 > Position 1520 > 1520.00
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.70
… Pêches, y compris les brugnons et nectarines …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.23
… En polymères du chlorure de vinyle …