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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, …
Explanatory notes
… ‑ De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : 5607.21 ‑ ‑ Ficelles lieuses ou botteleuses 5607.29 … dans tous les cas sans égard à leur poids par mètre. Il s'agit ordinairement de tresses tubulaires constituées, le … ). h) Les cordes lisses, cordes à noeuds et autres agrès de gymnastique ( n° 95.06 ). ° ° ° Notes …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de … fourchettes et cuillères. B) Parmi les ustensiles de ménage : bols, cruches de cuisine, pots à confitures, à … et poubelles mobiles (y compris les poubelles pour usage extérieur), arrosoirs, boîtes à aliments, rideaux, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention …
Explanatory notes
… 84.28 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention … à leur domaine d'utilisation (y compris, par conséquent, l'agriculture, la métallurgie, etc.), toutes les opérations de … ou de renflouement (caissons, docks flottants, etc.), qui agissent exclusivement par poussée hydrostatique ( n°s 89.05 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - Gants, mitaines et moufles : … - - Autres 4015.90 - Autres Qu'ils soient assemblés par collage, par couture ou autrement obtenus, cette position …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. … ou d'autres liants organiques peuvent être utilisés pour agglomérer les fibres. Des agents d'imprégnation ou d'autres produits peuvent être …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …
Explanatory notes
… compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). 8202.10 ‑ Scies à main 8202.20 ‑ Lames de scies à … articulées pour le campement, l'armée, etc.; les scies à placage; les scies combinées avec une boîte à onglets, … garnie d'une série d'éléments discontinus faits de poudre agglomérée de diamant ou de matières abrasives (voir la Note …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en …
Explanatory notes
… ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en … 7306.19 - - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour … et tuyaux dont la jonction des rives de contact se fait par agrafage. Certains tubes et tuyaux soudés longitudinalement …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. …
Explanatory notes
… tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. 3202.10 - Produits tannants organiques synthétiques … pâtes de cellulose, même concentrées ( n° 38.04 ). b) Les agents d'apprêt ou de finissage, les accélérateurs de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. … (disques, rondelles, etc.) et en toutes matières (liège aggloméré, cuir, caoutchouc, tissu, carton, amiante, etc.) … dans les pompes, les compresseurs, les mélangeurs, les agitateurs et les turbines et ils sont fabriqués dans un …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …