Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et … support en feutre ou nontissé (n° 68.14); e) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de … support en feutre ou nontissé (n° 68.14); e) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage … non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.21 ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage … non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et chauffe‑plats : 7321.11 ‑ ‑ A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 7321.12 ‑ ‑ A …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position … et coiffures, fabriqués comme il est dit ci-dessus, on peut citer : 1) Les chapeaux, qu'ils comportent ou non, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre …
Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et … Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du … les copieurs, les télécopieurs, même combinés entre eux; 2°) les appareils pour l’émission, la …Legal note
… Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du … communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les aspirateurs du n° 85.08; f) les appareils … les copieurs, les télécopieurs, même combinés entre eux; 2°) les appareils pour l’émission, la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la …
Explanatory notes
… 90.30 ‑ Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la … de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. … Parmi les articles relevant de la présente position, on peut citer : A) Les articles et matériel pour la culture …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.96
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même … mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, …