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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… et d’un dispositif de stockage d’énergie électrique (un accumulateur électrique, un condensateur, un volant … ou plusieurs moteurs électriques alimentés par des jeux d’accumulateurs électriques. Les trolleybus tirent leur …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… du sol ou pour usages similaires : 8516.21 - - Radiateurs à accumulation 8516.29 - - Autres               ‑ Appareils … gaines contenant les résistances. 2)    Les chauffe‑eau à accumulation , à pression ou non, qui sont des réservoirs … ce groupe : 1)    Les appareils électriques de chauffage à accumulation , dans lesquels les éléments chauffants …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… seuls ou couplés à d'autres machines du même type ou encore accouplés à une ou plusieurs remorques. La caractéristique … autorails et tramways fonctionnant à l'aide d'une batterie d'accumulateurs . Sont également classés ici les véhicules …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… tenant un sucre d’orge ou portant des vêtements ou des accessoires dont les couleurs, le dessin et la forme … Noël, etc .);  autres articles habituellement utilisés à l’occasion des fêtes de Noël et notamment les arbres de Noël … Les emballages en matière plastique ou en papier utilisés à l’occasion des fêtes (régime de la matière constitutive, par …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… ne contenant pas de métaux précieux ( à l'exception des accessoires ou garnitures de minime importance) (voir la … métaux doublés ou plaqués de métaux précieux, sous la forme d'accessoires ou de garnitures de minime importance (colliers …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… deux ou plusieurs trains de roues et un système d'accrochage relié au train de roues avant qui est pivotant, …

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