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Section VI

Explanatory notes

… spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre … du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position et non dans une autre … 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou 38.08, devra être classé sous cette position et non dans une autre …

Legal note

… spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre … du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position et non dans une autre … 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou 38.08, devra être classé sous cette position et non dans une autre …

Section XX > Chapitre 95

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… un site déterminé ou lorsque le remplacement du câblage en cuivre par un câblage en fibres optiques est nécessaire pour …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres …

Legal note

… contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, … minerais de l'industrie métallurgique. 3.-  Le n° 26.20 ne couvre que :        a)   les scories, cendres et résidus des … 2)    Les métaux communs au sens de la Section XV (fer, cuivre, nickel, aluminium, plomb, zinc, étain, tungstène …

Legal note

… précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, … minerais de l'industrie métallurgique. 3.-  Le n° 26.20 ne couvre que :        a)   les scories, cendres et résidus des …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de …

Legal note

… d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de …

Section XVIII > Chapitre 90

Section I > Chapitre 4

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une …

Legal note

… ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les tapis et autres revêtements de sol en matières … et autres revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile ( n° 59.04 ). …

Legal note

… sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. …

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