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Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). La solution peut également …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… 5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… tubes ou tuyaux. A cet égard, les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… analogues à celles de leur milieu naturel. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0301.11 et 0301.19 On …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… 5514.49 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… 5209.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis …

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