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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes … qui sont des fils textiles traités en surface afin de les rendre aptes à adhérer au caoutchouc dans lequel ils seront …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et échalotes 0703.20 ‑ Aulx …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs …
Explanatory notes
… un piston auquel est fixé l'appareil à lancer. Ne relèvent pas de la présente position : a) Les treuils … à freiner l'avion au moment de son atterrissage en vue de réduire la longueur de piste nécessaire à l'arrêt complet du … à l'aide d'appareils électroniques. Ceux‑ci calculent et reproduisent sur les commandes et instruments de bord dans …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. …
Explanatory notes
… oxydation, éthérification ou estérification. Les amidons réticulés (par exemple, le produit dénommé « distarch … que les produits de l'espèce dont la teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, … à sec d'amidons ou de fécules avec ou sans addition de réactifs chimiques en petite quantité. En l'absence de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état … Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se … derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Les peaux d'ovins sont souvent mégissées (voir les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux … ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des …
Explanatory notes
… FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER Parfois appelés feuilles à report , ces articles consistent : 1) Soit en feuilles reconstituées formées de poudres métalliques (même de métaux … autre procédé. Ces feuilles sont utilisées pour marquer les reliures ou les garnitures intérieures de chapeaux, etc., …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, … ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, … peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent du n° 06.03 s'ils portent des fleurs ou des boutons … pour autant qu'ils soient manifestement impropres à la replantation (tige tranchée, racines stérilisées à l'eau …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. ‑ Jaunes … même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. …