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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
… Statuettes et autres objets d'ornementation …
Classification opinions
… l’autre, formant une seule pièce, mesurant 23 cm de hauteur et 26 cm de largeur, tandis que le troisième pingouin mesure … d’alimentation relie le produit à un transformateur d’un effet de 3,6 W et d’une tension de sortie de 24 V. L'effet par source lumineuse est de 0,02 W. Application des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40
… Bobines, fusettes, canettes et supports similaires …
Classification opinions
… 1. Cassettes sans bande magnétique pour magnétophones et pour magnétoscopes, sous forme de boîtes en …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : 6107.11 - - …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille … complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de carbone, etc., utilisé pour le chauffage ou l'éclairage. Le gaz …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors …
Section X
… FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation …