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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique …
Classification opinions
… des éléments (sodium, aluminium et silicium) et peut être représentée par un diagramme structurel unique. Ces produits possèdent un réseau cristallin de motifs … cristalline, ayant une structure aléatoire, puisque la proportion des éléments de sodium, d'aluminium et de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des … écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des … écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - Machines … C) du présent Chapitre 8486.90 - Parties et accessoires La présente position couvre les machines et appareils du type …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de … utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types …
Explanatory notes
… utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types … avec un diluant ou un support ou contenant de l'alcool, de produits d'autres Chapitres (épices par exemple) avec une ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, …
Explanatory notes
… (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, … digitale, par exemple (voir les Considérations générales du présent Chapitre). On traite comme bois profilés ceux dont … dont les bords sont rainés et languetés, c'est-à-dire qui présentent des rainures et des saillies ou languettes pour …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films …
Classification opinions
… destiné à être inséré dans des stéréoscopes à main de type approprié, le changement des vues étant obtenu par la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 …
Classification opinions
… une section rectangulaire dont les dimensions sont à peu près les suivantes : 3,81 cm (1 1/2 pouce) d'épaisseur et … 8,25 cm (3 1/4 pouces) de largeur; elles sont coupées avec précision aux extrémités, en longueurs de 243,84 à 365,76 cm …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… permettre de lever et cuire le pain. La machine dispose de programmes automatiques (qui peuvent être activés à partir … ou simplement le pétrissage. Dans ce dernier cas, la pâte préparée peut être retirée pour être cuite dans un autre …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles …
Explanatory notes
… ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant … ou des diphényles polybromés (PBB) 2710.99 - - Autres I.- PRODUITS PRIMAIRES La première partie de la présente position couvre des produits …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion … parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, …