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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières … les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …Legal note
… les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière …
Classification opinions
… 1. Panneaux lumineux LED qui sont des produits d’éclairage disponibles en tailles 1 x 1 pieds, 2 x 2 pieds, … constant à basse tension. Ils s’accompagnent d’un câble électrique qui permet le raccordement à une prise de courant …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, …
Explanatory notes
… crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, … acier , sont compris ici. Sont exclus de cette position les protecteurs pour semelles avec ou sans pointes ( n° 74.19 …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de …
Classification opinions
… appelé « Roulement pour roues à rouleaux coniques de seconde génération », doté de deux rangées de roulements … et non motrices. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 A Bagues intérieures B … la roue du véhicule automobile. La rotation des roues s'effectue à travers l'arbre fixé au moyeu, qui passe au …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent … de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux …Legal note
… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de … plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du …
Explanatory notes
… pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de … plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du … etc.), ainsi que les mélanges en pâte ou en poudre pour le récurage (des ustensiles de cuisine, éviers, carrelages, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
… Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties …
Classification opinions
… Ours polaire empaillé , avec support. Application des RGI 1 et 6 . Voir également …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes … composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique …