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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou … en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier …
Section II > Chapitre 9 > Position 0905
… Vanille. …
Explanatory notes
… 09.05 ‑ Vanille. 0905.10 - Non broyée ni pulvérisée 0905.20 - … (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur … qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires … ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires … ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et huiles animales, végétales ou …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202
… Ferro-alliages. …
Explanatory notes
… 72.02 ‑ Ferro-alliages. - Ferromanganèse : 7202.11 - - … - Autres La Note 1 c) du présent Chapitre définit les ferro-alliages . Les ferro-alliages diffèrent de la fonte par le … dissolvant par rapport aux quantités plus fortes d'éléments d'alliage (manganèse, chrome, tungstène (wolfram), silicium, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
… Préparations capillaires. …
Explanatory notes
… 33.05 ‑ Préparations capillaires. 3305.10 ‑ Shampooings 3305.20 ‑ Préparations … préparations destinées à être appliquées sur les cheveux telles que les brillantines; les huiles, les pommades, les fixateurs; les …Section I > Chapitre 4 > Position 0406
… Fromages et caillebotte. …
Explanatory notes
… 04.06 ‑ Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non affinés), y … autres que râpés ou en poudre 0406.40 ‑ Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant Penicillium roqueforti 0406.90 ‑ Autres fromages Cette …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803
… Tall oil, même raffiné. …